Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur le mal-être au travail - Tome I : Rapport
DÉRIOT Gérard ,
FRANCE. Sénat. Commission des affaires sociales
Paris ; Sénat
( Les Rapports du Sénat , n° 642 )
La mission d'information de la commission des affaires sociales du Sénat s'intéresse au "mal-être" au travail, dans toutes ses formes : harcèlement et violence au travail, stress, risques psychosociaux. S'il a une dimension surtout psychologique, le mal-être peut aussi avoir des manifestations physiques, par exemple sous la forme de troubles musculo-squelettiques (TMS). Sur la base de nombreuses auditions, disponibles dans un tome II (http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/104000367/index.shtml>), et de déplacements sur le terrain, la mission présente dans ce rapport le fruit de ses réflexions. Dans la première partie, elle pose un diagnostic puis montre en quoi la progression du mal-être au travail trouve son origine dans les mutations à l'oeuvre dans le monde du travail. Dans la deuxième partie, elle fait le point sur les actions déjà engagées, à l'initiative des partenaires sociaux, du Gouvernement ou des employeurs, et formule des propositions pour prolonger et conforter les efforts entrepris.
Sensible aux drames humains, largement médiatisés, qui se sont produits chez France Telecom et dans d'autres entreprises ou administrations publiques, la commission des affaires sociales a souhaité mieux comprendre les raisons qui ont pu conduire au suicide de salariés ou de fonctionnaires. Elle a constitué, à cette fin, une mission d'information sur le mal-être au travail, qui a organisé de nombreuses auditions et tables rondes ainsi que deux déplacements au cours du premier semestre de 2010.
La mission a d'abord établi un diagnostic, qui confirme que le mal-être au travail est un phénomène qui se répand dans des proportions préoccupantes. Depuis deux ans, une réelle prise de conscience s'est cependant amorcée et des actions ont été engagées par les pouvoirs publics, les partenaires sociaux et les employeurs pour tenter d'y remédier.
Pour conforter et prolonger ces initiatives, la mission formule des propositions et recommandations, qui touchent au code du travail, aux méthodes de management, aux acteurs de la prévention des risques professionnels ou encore à la réparation. Convaincue que le bien-être et l'efficacité économique vont de pair, la mission souhaite que son rapport donne une nouvelle impulsion aux efforts nécessaires pour faire reculer le mal-être au travail et contribue à replacer l'humain au centre des organisations.
Disponível em : http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-11.pdf>